Déposée par voie électronique le 7 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 979 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, M. REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque SHEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEMS arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.
GALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALLIANCE , SHEMS , Vilavi
GALLIANCE, Société Anonyme - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 424979623
JACOBACCI CORALIS HARLE, M. REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735090 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704980 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.
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